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01Éditeur du site

Le présent site est édité par [À compléter : Raison sociale], [À compléter : Forme juridique] au capital de [À compléter : Capital social], dont le siège social est situé [À compléter : Adresse du siège].

  • SIREN : [À compléter : SIREN]
  • SIRET : [À compléter : SIRET]
  • Immatriculation : [À compléter : Immatriculation (RM / RCS)]
  • N° de TVA intracommunautaire : [À compléter : N° de TVA intracommunautaire]
  • E-mail : contact@renotech.fr
  • Téléphone : [À compléter : Téléphone]

02Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [À compléter : Directeur de la publication], en sa qualité de représentant légal de [À compléter : Raison sociale].

03Hébergement

Le site est hébergé par [À compléter : Hébergeur], [À compléter : Adresse de l'hébergeur] — téléphone : [À compléter : Téléphone de l'hébergeur].

04Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — textes, marque et logo Renotech, mise en page, illustrations, modèles 3D et vidéos — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de [À compléter : Raison sociale] ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos des constructeurs automobiles et des fabricants d'instruments cités sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur mention sert à désigner les instruments restaurés et n'implique aucun partenariat ni aucune approbation de leur part.

05Crédits photographiques

À titre provisoire, certaines photographies proviennent de Wikimedia Commons et sont publiées sous licence Creative Commons (CC BY ou CC BY-SA) ; leur auteur, leur licence et leur source sont indiqués ci-dessous. Elles seront remplacées par les photographies de l'atelier.

06Responsabilité

[À compléter : Raison sociale] s'efforce de publier des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Les restaurations, délais et prestations présentés sur le site le sont à titre indicatif : seul le devis établi pour chaque instrument fait foi.

[À compléter : Raison sociale] ne saurait être tenue responsable d'une interruption du site, d'un dommage résultant de son utilisation, ni du contenu des sites tiers vers lesquels il renvoie.

07Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, sur lesquels [À compléter : Raison sociale] n'exerce aucun contrôle. La création d'un lien vers le présent site est libre, à condition qu'il n'induise pas en erreur sur l'identité de l'éditeur et ne porte pas atteinte à son image.

08Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité et l’utilisation du site dans les conditions générales d’utilisation.